Point de l´Ordre du jour 1 Point de l´Ordre du jour 1.1 Point de l´Ordre du jour 1.2 Point de l´Ordre du jour 1.3 Point de l´Ordre du jour 1.4 Point de l´Ordre du jour 1.5 Point de l´Ordre du jour 1.6 Point de l´Ordre du jour 1.7

Point de l´Ordre du jour 1.8 Point de l´Ordre du jour 1.9 Point de l´Ordre du jour 1.10 Point de l´Ordre du jour 1.11 Point de l´Ordre du jour 1.12 Point de l´Ordre du jour 1.13 Point de l´Ordre du jour 1.14 Point de l´Ordre du jour 1.15

Point de l´Ordre du jour 1.16 Point de l´Ordre du jour 1.17 Point de l´Ordre du jour 1.18 Point de l´Ordre du jour 1.19 Point de l´Ordre du jour 1.20 Point de l´Ordre du jour 1.21 Point de l´Ordre du jour 2 Point de l´Ordre du jour 3

Point de l´Ordre du jour 4 Point de l´Ordre du jour 5 Point de l´Ordre du jour 6 Point de l´Ordre du jour 7 Point de l´Ordre du jour 7.1 Point de l´Ordre du jour 7.2

Note : les Propositions sont extraites automatiquement des Contributions, qui restent les documents de référence.

Point de l´Ordre du jour 1.11 1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées: 1.11   examiner les critères de partage et les dispositions réglementaires applicables à la protection des services de Terre, en particulier du service de radiodiffusion télévisuelle de Terre dans la bande 620-790 MHz, vis à vis des réseaux ou systèmes du service de radiodiffusion par satellite, conformément à la Résolution 545 (CMR 03)
Disposition (Anglais seulement)	Type de la proposition	Proposition
	MOD	IRN/65/15
5 (460-890 MHz)	MOD	IAP/14A1/24
5 (620-790 MHz)	MOD	RCC/16/36 - RRW/124/29
5.311	MOD	EUR/10A11/1
5.311	SUP	AFCP/43A8/1 - ARB/39A10/1 - ASP/41A11/86 - BOT/.../ZWE/54/30 - CUB/44/31 - IAP/14A1/23 - NIG/57/44 - USA/5/46
5.311 (draft new Res.)	SUP	KEN/UGA/TZA/27/22
New Resolution (BSS 620-790 MHz)	ADD	BOT/.../ZWE/54/30
Rec. 705	SUP	AFCP/43A8/1 - ARB/39A10/3 - ASP/41A11/87 - IAP/14A1/25 - USA/5/47
Res. [620-790 MHz (WRC-07)]	ADD	AFCP/43A8/1
Res. [620-790 MHz]	ADD	NIG/57/44 - USA/5/48
Res. [ASP/AI1.11/1-620-790 MHz]	ADD	ASP/41A11/88
Res. [IAP/14A1/26]	ADD	IAP/14A1/26
Res. 545	SUP	ARB/39A10/2 - EUR/10A11/2 - IAP/14A1/27 - USA/5/49
Total: 29